Mentions légales. Qui fait KiloDelta, et où.
Les informations que la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, article 6 III) impose de publier : l'éditeur, le directeur de la publication, les hébergeurs. J'y ajoute les sources de données que KiloDelta utilise, avec leur licence.
- Le site kilodelta.fr et l'application KiloDelta sont édités par la SARL ITAM, à Lauris (Vaucluse).
- Directeur de la publication : Nuno Castro, gérant.
- Le site est hébergé par o2switch, en France. Les serveurs de calcul et de cartes sont chez OVH, dans un centre de données en Allemagne.
- Les données publiques utilisées sont créditées plus bas, avec leur licence.
- KiloDelta est un outil indicatif : il ne remplace ni le COS, ni les outils de ton SDIS, ni ce que tu vois sur le terrain.
SARL ITAM.
Le site kilodelta.fr et l'application mobile KiloDelta sont édités par :
- Raison sociale
- SARL ITAM
- Siège social
- 65c chemin du Méou, 84360 Lauris, France
- SIRET
- 802 602 920 00034
- RCS
- Avignon 802 602 920
- Capital social
- 600 €
- TVA intracommunautaire
- FR82 802 602 920
- Représentant légal
- Nuno Castro, gérant
- nuno.castro@kilodelta.fr
- Téléphone
- 06 02 19 68 36
Nuno Castro.
En qualité de gérant de la SARL ITAM.
Deux hébergeurs, tous deux dans l'Union européenne.
Le site kilodelta.fr
- Hébergeur
- O2switch
- Adresse
- 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET
- 510 909 807 00024
- RCS
- Clermont-Ferrand 510 909 807
- Site
- www.o2switch.fr
Les services de calcul et de cartes
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- SIRET
- 424 761 419 00045
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419
- Centre de données
- Limburg an der Lahn (Allemagne, UE)
- Site
- www.ovhcloud.com
Les serveurs OVH font tourner les services auto-hébergés : tuiles, itinéraires, géocodage, requêtes OSM, relief, BD TOPO et BD Forêt, vent WindNinja, météo. Un serveur de secours exploité par l'éditeur prend le relais en cas de panne. Ces services ne traitent que des données cartographiques publiques et les coordonnées des calculs demandés, sans identifiant de compte.
Les données liées à une personne (comptes, missions partagées, jetons de notification, inventaire des installations, « Mes données », avis sur Jarvis) sont traitées sur kilodelta.fr, chez o2switch en France. Les rapports de plantage vont sur GlitchTip, auto-hébergé en France. La liste complète des prestataires, avec ce que chacun reçoit, est dans la politique de confidentialité.
Le code, le nom et le logo appartiennent à la SARL ITAM.
L'application KiloDelta, ses interfaces, son code source, son graphisme, son nom et son logo sont la propriété exclusive de la SARL ITAM. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site ou de l'application, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la SARL ITAM.
La marque verbale et figurative KiloDelta est en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée de la marque ou de l'un de ses éléments constitue une contrefaçon passible de poursuites.
Ce que KiloDelta doit aux données ouvertes.
KiloDelta s'appuie sur des données publiques et des logiciels libres. Je les crédite ici, chacun avec sa licence ou ses conditions.
| Donnée ou outil | Source | Licence |
|---|---|---|
| Cartographie | © les contributeurs OpenStreetMap | ODbL |
| Tuiles cartographiques | Rendu OpenStreetMap sur mes serveurs ; OpenStreetMap Foundation en secours | ODbL (données) |
| Itinéraires | Moteurs Valhalla et OSRM sur données OSM, auto-hébergés | MIT (Valhalla), BSD-2 (OSRM) |
| Géocodage | Moteur Nominatim sur données OSM, auto-hébergé | GPL-2 |
| Requêtes OSM | Moteur Overpass, auto-hébergé | Logiciel libre |
| Carroyage DFCI | data.gouv.fr | Licence ouverte Etalab 2.0 |
| Subdivision Geonov 2017 | data.gouv.fr | Licence ouverte Etalab 2.0 |
| BD TOPO V3 et BD Forêt V2 | © IGN | Licence ouverte Etalab 2.0 |
| Cartes IGN SCAN 25® | © IGN, via la Géoplateforme | Accès réservé aux comptes pompiers, selon les conditions de l'IGN |
| Points d'eau (DECI) | Données publiées par les SDIS | Selon les conditions de chaque SDIS |
| Météo et IFM | Météo-France : stations, IFM, AROME, radar | Licence ouverte Etalab 2.0 |
| Météo de secours | Open-Meteo | CC BY 4.0 |
| Élévation | SRTM 30 m via Open Topo Data | Données publiques |
| Vent sur le relief | WindNinja, USDA Forest Service / Missoula Fire Sciences Laboratory | Domaine public (gouvernement américain) |
| Relief de la vue 3D | Altimétrie IGN, via la Géoplateforme | Licence ouverte Etalab 2.0 |
| Feux détectés par satellite | NASA FIRMS | Données ouvertes de la NASA |
| Surfaces brûlées passées (Vigie feux) | EFFIS, Copernicus / Commission européenne | Conditions de réutilisation Copernicus |
| Foudre | Réseau communautaire Blitzortung.org | Conditions de Blitzortung.org |
| Fond satellite | Esri World Imagery, © Esri et ses fournisseurs | Conditions d'utilisation d'Esri |
| Trafic aérien | Sources ADS-B publiques adsb.lol et adsb.fi | Conditions de chaque source |
| Doctrine | GDO 2021, DSP/SDDRH/BDFE, DGSCGC | Référence |
| Indice Forêt Météo | Chaîne FWI canadienne (Van Wagner 1977), méthodologie Météo-France / DGSCGC | Référence |
| Modèles de propagation | Rothermel 1972 (USDA Forest Service) ; tables Trabaud 1989 ; Balbi 2020 (CNRS, université de Corse, ForeFire) ; enveloppe Alexander LB / FARSITE | Publications scientifiques |
| Notifications | Firebase Cloud Messaging (Google Ireland Ltd), projet kilodelta-e8d44 | Service |
| Distribution | Apple App Store (Apple Distribution International) ; Google Play (Google Ireland Ltd) | Service |
| Rapports de plantage | GlitchTip, auto-hébergé | AGPL-3.0 |
| Mesure d'audience | Matomo, auto-hébergé | GPL-3.0 |
Un outil indicatif, pas un ordre.
- au jugement opérationnel du commandant des opérations de secours ;
- aux outils officiels et aux procédures internes du SDIS de l'utilisateur ;
- à l'observation directe du terrain, des conditions météo et de l'évolution du sinistre ;
- aux instructions du COS, du chef d'agrès ou de la chaîne de commandement.
Les calculs de propagation, d'aire, d'élévation et de pente, comme les recommandations de Jarvis, reposent sur des modèles scientifiques publiés et alignés sur la doctrine en vigueur. Ils restent des approximations qui dépendent de la qualité des données d'entrée (météo, OSM, relief). L'utilisateur est seul responsable de la décision finale d'exploiter ou non ce que produit l'application. Le détail est dans les conditions d'utilisation.
France métropolitaine et Corse.
La SARL ITAM exerce son activité d'édition logicielle en France métropolitaine et en Corse.
Le site et l'application sont accessibles 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Le support fonctionnel par e-mail est traité les jours ouvrés, avec un délai cible de 48 heures, au mieux et sans engagement contractuel.